cropped LOGO MAISON LACASSAGNE vert 03.png

Mentions légales

Mentions

légales

La consultation du site internet hotel-maisonlacassagne.fr suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Publication
SAS LE LACASSAGNE
Directeur de la publication, responsable légal
SAS LE LACASSAGNE
Adresse postale
245 avenue Lacassagne
69003 Lyon, France
Téléphone
Adresse électronique (E-Mail) :
Capital social
40000€
RCS
Lyon B 304 439 326
Code APE
5510Z
N° de TVA intracommunautaire
FR37304439326
Le site hotel-maisonlacassagne.fr est développé, maintenu et hébergé en France sur les serveurs de la société :
Société
customR Group
Adresse web
https://customr.fr/
Adresse postale
5 quai Hippolyte Jayr 69009 Lyon
1 – Informations :

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet hotel-maisonlacassagne.fr sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de hotel-maisonlacassagne.fr à l’égard de tout produit ou service :
hotel-maisonlacassagne.fr décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
hotel-maisonlacassagne.fr a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
hotel-maisonlacassagne.fr n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, hotel-maisonlacassagne.fr ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de hotel-maisonlacassagne.fr ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
hotel-maisonlacassagne.fr décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

2 – Modifications :

hotel-maisonlacassagne.fr se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 – Formulaire de contact et réservation :

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes.
Les conditions générales de ventes et d’annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires. L’internaute peut demander une copie des conditions générales de ventes. Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de ventes » avant tout achat. Les taxes de séjours si il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement, elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de hotel-maisonlacassagne.fr

4 – Droits de propriété intellectuelle et industrielle :

Le site internet hotel-maisonlacassagne.fr et leurs droits d’auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative.
En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie d’un site internet hotel-maisonlacassagne.fr ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, hotel-maisonlacassagne.fr pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L’internaute ne peut communiquer un des produits y compris tout ou partie du site internet hotel-maisonlacassagne.fr à des tiers même s’ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d’origine, soit indirectement sous forme combinée desdits données.
L’internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie d’un site internet hotel-maisonlacassagne.fr et les données qu’ils contiennent (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site hotel-maisonlacassagne.fr.
L’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

5 – Contrefaçon :

Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de hotel-maisonlacassagne.fr est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d’intenter une action en justice l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.

6- Politiques relative à l’utilisation des cookies

Lorsque vous naviguez sur notre site Internet, des cookies de publicité seront placés sur votre ordinateur afin de comprendre vos intérêts.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Il s’agit d’un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet, à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur. Le cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal.

Les types de cookies
Il existe différents types de cookies :

– des cookies dits « de session » qui disparaissent dès que vous quittez le navigateur ou le site ;
– des cookies dits « permanents » qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Notre utilisation des cookies
Nous utilisons des cookies et autres traceurs pour faciliter la navigation sur notre site Internet et optimiser votre expérience.
Les cookies de fonctionnalités ont pour vocation à adapter nos sites internet aux préférences d’affichage de votre terminal (langue, devise, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, configuration et paramétrage de l’affichage des pages des sites en fonction du terminal que vous utilisez et de la localisation de celui-ci, etc.) ; mémoriser certaines informations que vous saisissez sur nos sites Internet en vue de faciliter et de personnaliser vos prochaines navigations (par exemple affichage de vos nom et prénom si vous disposez d’un compte utilisateur et que vous vous êtes identifié) ; vous permettre d’accéder plus rapidement à vos espaces personnels en mémorisant des identifiants ou des données que vous auriez antérieurement indiquées.
Les cookies de suivi d’audience ont pour objet d’améliorer votre confort de navigation en nous aidant à comprendre vos interactions avec nos sites (pages les plus visitées, applications utilisées, etc.) ; ces cookies peuvent permettre de réaliser des statistiques, ou encore de tester différents affichages en vue d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.
Lorsque vous naviguez sur notre site Internet, des cookies de publicité seront placés sur votre ordinateur afin de comprendre vos intérêts. Nos partenaires d’affichage publicitaire pourront alors nous permettre de vous proposer des annonces de retargeting sur d’autres sites selon vos activités en ligne sur notre site Internet. Les techniques que nos partenaires emploient ne permettent pas de recueillir des informations personnelles telles que votre nom, adresse e-mail, adresse postale ou numéro de téléphone.

Désactivation des cookies
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet que vous consultez en modifiant les paramètres de votre navigateur internet. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

7 – Mention applicable uniquement aux consommateurs :

Après avoir saisi le service client et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 1 mois, le client peut saisir de Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées figurent ci-après: Adresse postale : Médiation Tourisme et Voyage BP 80 303 75 823 Paris Cedex 17 Site internet : www.mtv.tra

Crédits Photos :
istockphoto.com
Erwan Fiquet
menuchevron-up